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Marques déposées par JEAN YVES CHAIGNAUD
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VOLUPSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLUPSA
JEAN YVES CHAIGNAUD

Numéro de dépôt :
4097604
Date de dépôt :
04/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/06/2024
VOLUPSA de JEAN YVES CHAIGNAUD

Présentation de la marque VOLUPSA

Déposée le 4 juin 2014 par JEAN YVES CHAIGNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VOLUPSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est JEAN YVES CHAIGNAUD domicilié(e) DOMAINE JACQUIOT - 16250 - PLASSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUIOT, M. CHAIGNAUD JEAN YVES domicilié(e) DOMAINE JACQUIOT - 16250 - PLASSAC - France.

La marque VOLUPSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLUPSA est expirée depuis le 4 juin 2024.

JEAN YVES CHAIGNAUD a également déposé les autres marques suivantes : XO SPRAY


JEAN YVES CHAIGNAUD - DOMAINE JACQUIOT - 16250 - PLASSAC - France


JACQUIOT, M. CHAIGNAUD JEAN YVES - DOMAINE JACQUIOT - 16250 - PLASSAC - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.